r] Si loin, si proche : le tribunal mixte des Nouvelles-Hébrides. Sentences prononcées sous la présidence de Manuel Bosch Barret (1936-1939).

Résumé

La domination des archipels et des îles du Pacifique Sud s'inscrit dans le jeu complexe des intérêts des monarchies européennes tout au long de l'époque moderne. À la fin de cette période, la France et la Grande-Bretagne en particulier, rejointes par l'Allemagne et les États-Unis au XIXe siècle, ont été les protagonistes d'une série de conflits politiques et économiques dans lesquels chacun cherchait sa zone d'influence et sa prééminence sur les autres États. Pendant ce temps, le rôle de l'Espagne, si extraordinaire aux XVIe et XVIIe siècles, a décliné au XVIIIe siècle et est devenu pratiquement insignifiant au XIXe siècle.

L'archipel de l'Australie du Saint-Esprit, aujourd'hui République de Vanuatu, a été découvert pour la monarchie espagnole, presque par hasard, par Pedro Fernández de Quirós au début du XVIIe siècle. Après presque deux siècles de négligence de la part de l'Espagne et de désintérêt de la part des autres États européens, à partir de la fin du XVIIIe siècle, pour des raisons géostratégiques, économiques et religieuses, la Grande-Bretagne et la France ont manifesté un intérêt croissant pour la colonisation de cet archipel et d'autres îles du Pacifique Sud, ce qui les a amenées à se disputer le contrôle de cet immense espace maritime. L'Australie du Saint-Esprit, ainsi désignée par Fernández de Quirós, fut connue, à partir de la fin du XVIIIe siècle, sous le nom de Grandes Cyclades et, peu après et jusqu'en 1980, sous celui de Nouvelles-Hébrides. La conséquence de la discorde persistante entre la France et la Grande-Bretagne fut la promulgation, à la fin du 19ème et au début du 20ème siècle, d'une série d'accords et de compromis, imposés aux indigènes, dans lesquels ils se répartissaient l'organisation de l'archipel, toujours et uniquement en ayant à l'esprit les intérêts coloniaux égoïstes des Occidentaux. Un élément essentiel de cette organisation politique, administrative, judiciaire et policière imposée aux Nouvelles-Hébrides est le Joint Tribunal/Joint Court qui, pour des raisons historiques, a été présidé depuis sa constitution jusqu'en 1939 par un président nommé par le roi d'Espagne. Les décisions de ce tribunal mixte sous la présidence de Manuel Bosch Barrett (1936-1939) feront l'objet d'une analyse dans le présent document.